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Marques déposées par monsieur Philippe VASSEUR
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HKS DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HKS DISTRIBUTION
Monsieur Philippe VASSEUR

Numéro de dépôt :
93492694
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque HKS DISTRIBUTION

Déposée le 18 novembre 1993 par monsieur Philippe VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HKS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Philippe VASSEUR domicilié(e) 39 Rue de la Dauphine, 91100 CORBEIL ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe VASSEUR - France.

La marque HKS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HKS DISTRIBUTION est expirée depuis le 18 novembre 2003.

Philippe VASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : MESSAGE PASSION , SPONSORBOOST , T.COLLECTION PARIS.CANNES.MAISON FRANCAISE DE THE WWW.COLLECTION.T.COM , Mémoirédition , MON ESPACE CARTERIE.COM , FIX SA , PARISTYLE , ARTISSIMO , PARISTYLE , LE RESTO DU BOULANGER RB


Monsieur Philippe VASSEUR - 39 Rue de la Dauphine, 91100 CORBEIL ESSONNES - France


Monsieur Philippe VASSEUR - France


Inscription le 8 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317640 - Publication au BOPI 2001-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais